Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PIAF
SALEL Dan

Numéro de dépôt :
3162124
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
LE PIAF de SALEL Dan

Présentation de la marque LE PIAF

Déposée le 29 avril 2002 par SALEL Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PIAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est SALEL Dan domicilié(e) calle Tenor Vinas 1 - 08021 - BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dan SALEL domicilié(e) calle Tenor Vinas 1 - 08021 - BARCELONA - Espagne.

La marque LE PIAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PIAF est expirée depuis le 29 avril 2022.


SALEL Dan - calle Tenor Vinas 1 - 08021 - BARCELONE - Espagne


Dan SALEL - calle Tenor Vinas 1 - 08021 - BARCELONA - Espagne


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet partiel n°362302 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2012 n°2499898 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-23

Savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, supports d'enregistrements magnétiques, numériques, audio et vidéo et films. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie papier cadeaux, papier pour correspondance, enveloppes, photographie, papeterie. Matière collante pour papeterie ou le ménage, matière pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles) et machine à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés linge de table en papier, cartes postales, poster, tissus à usage textile, couvertures de lits et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison, linge de table, de toilette et de plage, tentures murales, habillement (articles d') . Jeux, jouets ; décor Noël. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils automatique, autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision, masque de carnaval, cacao, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirops, éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, éditions de livres, de revues, productions de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.